Formation L'éthique et la déontologie des membres du conseil d'administration
Clientèle visée
Membres d'un conseil d'administration, directions générales et secrétaires généraux
Date
Deux dates disponibles :
8 octobre 2025, 9 h à 12 h
16 octobre 2025, 18 h à 21 h
Durée
3 heures
Lieu
En classe virtuelle
Coût
Membres : 345 $ / personne
L'éthique et la déontologie sont des aspects fondamentaux du bon fonctionnement de la gouvernance. Une réflexion périodique à ce sujet permet de prévenir certaines difficultés ou encore d'y remédier. La formation proposée a pour objet l'ensemble du Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres du conseil d’administration d’un centre de services scolaire, à la lumière des devoirs généraux de l’administrateur. Elle permet l'intégration des normes applicables, notamment à partir de cas pratiques. Cette formation se distingue de celle donnée aux membres des comités d'enquête à l'éthique et à la déontologie, qui porte exclusivement sur le processus d’enquête.
Objectifs
- Être en mesure d’établir des liens entre l'éthique, la déontologie et le rôle des membres du conseil d'administration.
- Respecter les normes d’éthique et de déontologie applicables à son rôle d’administrateur.
- Comprendre les mécanismes d'application des normes en cas de dénonciation.
Sujets abordés
- Devoirs de l'administrateur :
- Diligence, hônneteté, loyauté
- Poursuite du meilleur intérêt de l'organisme et de la population
- Absence de conflit d'intérêts - Normes au plan relationnel (courtoisie, solidarité, respect, confiance)
- Normes au plan intellectuel (rigueur, objectivité, indépendance, impartialité)
- Normes liées à la mesure (confidentialité, prudence, modération, réserve)
- Application des normes
- Processus d'enquête et de décision en cas de dénonciation
Formateur(s)
Daniel Camirand est détenteur d’un baccalauréat en droit et de maitrises en droit canonique et en théologie. Il a acquis une expérience riche et hautement reconnue dans le réseau scolaire pour avoir occupé les fonctions de secrétaire général et directeur général adjoint du Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe. Depuis janvier 2024, il agit comme conseiller stratégique à la Direction des affaires juridiques, des communications et Secrétariat général à la Fédération des centres de services scolaires du Québec, notamment en matière de gouvernance et d’éthique.